Assurance-vie ou contrat de capitalisation ? Le premier remporte un franc succès auprès des épargnants, l'érigeant même en tête de leurs placements préférés. Le second en revanche, reste encore méconnu du plus grand nombre. Et pourtant, le contrat de capitalisation offre de nombreux avantages fiscaux et en matière de succession. Plus ignorée encore, la possibilité de combiner les deux. Ne dit-on pas que l'union fait la force ?
Le contrat de capitalisation : le cousin méconnu de l’assurance-vie
Connaissez-vous le contrat de capitalisation ? Entendu parler, me diriez-vous… Mais dans le détail, le flou demeure autour de ce cousin méconnu de l’assurance-vie. Et pourtant, les contrats de capitalisation présentent des caractéristiques très proches de l’assurance-vie tant sur le plan financier que sur le plan fiscal. Nous allons lui redonner ses lettres de noblesse.
Le contrat de capitalisation est une enveloppe fiscale similaire à l'assurance-vie. Également hébergé chez un assureur, le contrat bénéficie des mêmes avantages que l'assurance-vie en matière de :
Gestion : on retrouve souvent les mêmes supports (l'incontournable fonds euros par exemple), les mêmes options et mêmes niveaux de frais que les contrats d'assurance-vie. De nombreux contrats d'assurance-vie ont «une version capitalisation » avec les mêmes caractéristiques.
Liquidité : le contrat de capitalisation offre, également, la même liquidité grâce au rachat ou à l’avance, il peut garantir un emprunt et, le cas échéant, être arbitré.
Fiscalité sur les gains : La même que l'assurance vie. Les rachats sont soumis au choix à l’impôt sur le revenu ou au prélèvement forfaitaire libératoire dégressif (7,5 % au bout de 8 ans après abattement).
Petites différences tout de même
Si c’est un cousin, c’est qu’il y a une différence. Oui, il y en a une. Le contrat de capitalisation, contrairement à l’assurance-vie n’est pas un produit d’assurance mais comme son nom l’indique, c’est un produit d’épargne tel qu’un livret classique. Il ne se dénoue pas en cas de décès comme cela est valable pour l'assurance-vie.
Autre différence avec l’assurance-vie, il est possible de le transmettre tel quel par donation ou succession (en conservant l'avantage fiscal). Le contrat de capitalisation peut, par exemple, faire l'objet d'une donation de nue-propriété aux enfants. Dans tous les cas le donataire (celui qui reçoit) bénéficie de l'antériorité fiscale du contrat. Il se révèle également être un excellent outil de transmission.
Surtout, le contrat de capitalisation offre un avantage de taille pour les assujettis d'impôt sur la fortune (ISF). Comme pour la succession, la valeur à déclarer à l'ISF correspond à la valeur nominale du contrat, c'est à dire sans compter les intérêts et plus-values, qui n'entrent pas dans le calcul de cet impôt.
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Puissance deux !
Pour les patrimoines importants, il est possible et surtout utile de combiner la puissance de l’assurance-vie avec un contrat de capitalisation. Leur complémentarité s’impose de plus en plus dans une stratégie patrimoniale tant en termes de fiscalité, que de transmission.
L’assurance-vie qu’on ne présente plus, a un avantage qu’aucun autre produit d’épargne n’a. Les sommes transmises via un contrat d'assurance-vie (pour les primes versées avant 70 ans) aux bénéficiaires profitent en effet d'un abattement de 152 500 euros par bénéficiaire, avant d'être soumises aux droits de succession. Utilisé à bon escient, le contrat permet donc de réduire au maximum les droits de succession.
Et ce n’est pas fini pour les avantages fiscaux. Le contrat de capitalisation peut quant à lui faire l’objet d’une donation (contrairement à son cousin). Or, sur le plan fiscal, les donations ouvrent droit à des abattements importants : 100 000 euros par donateur et donataire en ligne directe (tous les 15 ans).
Le contrat de capitalisation s'adresse avant tout aux épargnants souhaitant se constituer progressivement un patrimoine, dans la mesure où il n'est ni plafonné, ni limité dans le temps. Combiné au couteau suisse de l'épargne qu'est l'assurance-vie, ce contrat est particulièrement avantageux pour les individus assujettis à l'ISF puisque l'ensemble des intérêts capitalisés ne rentre pas en compte dans le calcul de cet impôt.
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