-Les bénéfices agricoles (BA)
Activités d'exploitation de bien ruraux, d'exploitation forestière, d'élevage ou de la vente de produits agricoles. Le mode de déclaration diffère selon le régime fiscal :
• Le régime forfaitaire : Pour les entreprises dont le CA est inférieur à 76 300 euros (Mais celles-ci peuvent opter pour un des deux autres régimes). Le régime ne prend pas en compte les bénéfices effectivement réalisés par l'exploitant. Les bénéfices imposés sont en fait déterminés selon le type d'activité et le nombre d'hectare. Il faut remplir la déclaration 2342
• Le régime réel lorsque le CA TTC est compris supérieur à 350 000 euros, qui exige de déclarer tous les revenus et les charges. Il faut remplir la déclaration 2143
• Le régime réel simplifié s'applique de plein droit lorsque le CA TTC est compris entre 76 300 et 350 000 euros (Mais les contribuables soumis au régime réel simplifié de plein droit peuvent opter pour le régime réel). Il faut également déclarer les revenus et les charges mais les obligations comptables sont allégées. Il faut remplir la déclaration 20139
Dans tous les cas, le bénéfice et les éventuelles plus-values sont à déclarer dans la déclaration 2042 C, dans la partie 5 A Revenus agricoles, dans la case correspondante selon que ce soit le régime du forfait ou le régime simplifié (normal ou réel).
- Les bénéfices industriels et commerciaux (BIC)
Activités commerciales, industrielles ou artisanales. Le particulier qui loue un bien en meublé est également concerné par les BIC. La déclaration des BIC obéit à des règles différentes, que le contribuable relève du régime micro BIC ou régime réel.
• Le micro BIC : Sur option, lorsqe les bénéfices inférieurs à 80 000 euros HT pour les activités d'achat et revente et 32 000 euros HT pour les activités de services. Le contribuable n'a que la 2042 C à remplir. Il indique les revenus et les plus ou moins values dans la case correspondante, selon que l'activité soit professionnelle ou non.
• Le régime réel : Obligatoire lorsque les bénéfices dépassent 80 000 euros HT pour les activités d'achat et revente et 32 000 euros HT pour les activités de services). l'exploitant doit remplir une déclaration professionnelle de résultats 2031. Hors loueur en meublé, il doit aussi remplir les tableaux annexes 2033-A à 2033-G pour le régime réel simplifié ou les tableaux 2050 à 2059-G pour le régime réel normal. Le régime normal s'applique de plein droit aux entreprises dont le chiffre d'affaires dépasse 763 000 euros HT pour les professionnels exerçant une activité d'achat revente, vente à consommer sur place, ou un chiffre affaires dépassant 230.000 euros pour les activités de services. Pour les autres, c'est le régime simplifié qui s'applique (mais le contribuable peut opter pour le régime réel). Dans les deux cas, le contribuable doit déclarer toutes ces charges, mais les exigences comptables sont moins fortes pour le régime simplifié. Il faut reporter ensuite le bénéfice ou déficit sur l'imprimé 2042 C, dans la case correspondante selon le type d'activité (professionnelle ou non professionnelle) et le régime (normal, simplifié, loueur en meublé).
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- Les bénéfices non commerciaux (BNC)
Profession libérale, produits des charges et offices et autres profits non commerciaux. Là encore ceux régimes existent:
• Le régime de la déclaration spéciale (ou micro BNC) pour les personnes ayant un bénéfice inférieur à 32 000 euros et qui n'ont pas opté pour le régime réel. Comme pour le micro BIC, le contribuable soumis au micro-BNC n'a que la 2042C à remplir, dans la partie revenus non commerciaux professionnels ou revenus non commerciaux non professionnels.
• Le régime de la déclaration contrôle (ou régime réel). Le contribuable doit déposer une déclaration professionnelle de résultats 2035 et les annexes 2035 A et 2035 B sur laquelle vous calculez votre bénéfice. Il remplit ensuite les cases correspondantes dans la déclaration 2042 C
