Semaine prochaine, nos enfants rentrent à l'école. Et pendant qu'ils préparent leur avenir, les parents doivent également y penser au plus tôt, et notamment au financement des projets une fois le bambin arrivé à l’âge adulte (permis, voiture, études, apport pour la résidence principale, etc.). Pour cela, il existe un outil incontournable qui permet aux parents d'épargner en toute sérénité, et construire un capital, une véritable assurance, pour la vie adulte de l'enfant.
Assurez la vie adulte de votre enfant !
Financer les études, acheter une voiture, avoir un apport pour un crédit résidence principale, etc., lorsqu'ils deviendront adultes, vos enfants auront besoin très tôt d'un capital relativement important pour démarrer leur vie active. Et s'il est toujours possible pour un jeune actif de se débrouiller seul, les parents souhaitent généralement mettre la main à la pâte pour offrir à leur progéniture un bon départ dans la vie.
Mais tous ces besoins ont un coût, quelques dizaines de milliers d'euros ne seront pas superflus. Par ailleurs, si le parent transmet une grosse somme d'argent à son enfant à 20 ou 25 ans, cette somme risque d'être considérée par l'administration fiscale comme une donation. D'où l'intérêt d'ouvrir et d'alimenter le plus tôt possible un contrat d'assurance-vie pour son enfant mineur.
Les avantages d’une telle démarche sont nombreux. Pour commencer, il s’agit d’une enveloppe souple, à versements libres et surtout sans plafond. Une distinction importante avec un Livret A, certes potentiellement utile pour la sécurité et la disponibilité, mais limité à un maximum de 22 950 €. L’épargne ainsi investie en assurance-vie pourra être placée en fonction des priorités parentales. Si la recherche de sécurité prime, elle pourra être largement allouée à un fonds en euros sécurisé pour bénéficier de la garantie des fonds. Pour rechercher davantage de rendement et faire travailler l’argent dans le temps, des supports plus risqués mais potentiellement plus rémunérateurs sont également disponibles, afin d’investir dans l’immobilier (SCPI, SCI) ou encore les actions (OPCVM, trackers). Ces supports représentent les meilleurs moyens de faire travailler l’épargne en profitant d’un horizon de temps long, l’immobilier et les actions étant deux des classes d’actifs les plus performantes sur des horizons de 10, 15 ou 20 ans*.
Les versements des parents sur l’assurance-vie de leur enfant sont considérés, tant qu'ils restent relativement modestes, comme de l'argent de poche, et non comme des donations. Qu'entend-on par modestes ? Quelques centaines d’euros de versements par mois ne risquent absolument rien. Au-delà de 4 ou 5 000 € par an, le risque de requalification en donation existe, surtout si ces versements représentent plus de 10% des revenus annuels du foyer.
Mais avec quelques centaines d’euros par mois, on peut arriver à des montants élevés au bout de 10 ou 15 ans. En plaçant 200 € tous les mois avec un rendement de 4%*, on obtient près de 30 000 € au bout de 10 ans et près de 50 000 € au bout 15 ans .
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De nombreuses occasions pour alimenter le contrat
Au delà des quelques centaines d'euros par mois, les parents, ou les grands-parents, peuvent également alimenter le contrat lors d'occasions particulières : anniversaire, communion, bar-mitzvah, baccalauréat, etc. les occasions ne manquent pas pour faire de beaux versements. Souvent, surtout si vous demandez à l’intéressé(e), la première idée sera d’offrir un cadeau matériel. Mais n’oubliez pas l’épargne ! Une manière de récompenser votre enfant de manière un peu décalée dans le temps mais potentiellement beaucoup plus impactante.
Alimenter un contrat d’assurance vie en guise de cadeau constitue une excellente manière de joindre l’utile à l’agréable. L’agréable, c’est le don d’argent bien sûr. Et l’utile repose sur le fait que cet argent va travailler dans le temps et générer des intérêts pour plus tard. Pour le présenter autrement, 200, 500 ou 1 000 € placés sur un contrat d’assurance vie au nom de votre enfant, ce sera plus d’argent distribué à ce dernier qu’un cadeau ou un chèque du même montant.
Lorsqu'ils sont faits à des occasions particulières, ces versements ne constituent pas des donations, mais des présents d’usage. Comme l'argent de poche, ils échappent aux droits de donation et à toute déclaration tant qu’ils ne dépassent pas un certain montant. Il n’existe cependant aucune règle ni aucun seuil, de telle sorte qu’en cas de contestation de l’administration fiscale, il appartiendra au juge d’apprécier librement au vu des circonstances du dossier (montant du cadeau, revenus et patrimoine du parent) si ce présent d’usage était ou non disproportionné.
Bien difficile dans ces circonstances de mesurer le montant qu’il est acceptable d’offrir à ses proches… Ainsi, faire un chèque de 5 000 € à un jeune qui vient de décrocher son bac peut être considéré comme un simple cadeau dans une famille fortunée et comme une donation pour un foyer modeste.
Généralement, l'administration fiscale se base plutôt sur le revenu annuel que sur le patrimoine pour juger si un don doit être considéré comme un présent d'usage ou comme une donation. Le risque de requalification sera plutôt faible si le présent ne dépasse pas 2,5% du revenu annuel du donneur. Dans certains cas, notamment lorsque le donateur a un revenu faible, mais un gros patrimoine, l'administration fiscale peut alors se baser sur le patrimoine. Dans ce cas, il vaut mieux que le présent ne dépasse pas 0,5 % du patrimoine pour limiter le risque de requalification. L'administration fiscale prendra d'autres critères en compte. Elle regardera, par exemple, si le donateur est habitué à donner des gros cadeaux et si les proches du donateur disposent de cadeaux équivalents. Par exemple, le risque de requalification est plus grand si le donateur a avantagé un seul de ses enfants.
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La meilleure alliée une fois devenu adulte
En fonction des paramètres du contrat évoqués plus haut, l’argent épargné sur l’assurance vie d’un mineur pourra être utilisé à bon escient une fois celui-ci adulte. Par son fonctionnement, et notamment grâce à la liberté d’effectuer des rachats partiels, l’assurance vie constitue en effet un excellent moyen de financer un projet ou une acquisition majeure : formation supplémentaire dans le supérieur (à l’étranger par exemple), achat d’un logement (financement de l’apport personnel) ou d’une voiture, expatriation, etc.
Dès 18 ans, l’enfant majeur peut retirer sans aucune contrainte les sommes placées sur le Livret A… et ce n’est souvent pas le souhait des parents que l’enfant, majeur mais pas encore mature, puisse disposer de ce capital comme bon lui semble. L’argent risque en effet d’être utilisé pour des loisirs plutôt que pour des projets de vie comme l’acquisition de la résidence principale. À ce titre, l’assurance-vie offre ainsi un autre avantage par rapport au Livret A : la possibilité d’ajouter au contrat une clause appelée « pacte adjoint ». Cette clause permet de définir les conditions de versement du capital du contrat d’assurance-vie, par exemple en bloquant les sommes jusqu’à un certain âge de l’enfant ou en les conditionnant à une utilisation déterminée (ex : acquisition de la résidence principale). Notez néanmoins qu’au-delà de 25 ans, l’enfant pourra retirer le capital dans tous les cas.
La souplesse d’un contrat d’assurance vie est exacerbée par sa fiscalité avantageuse sur les retraits. Le capital est entièrement exonéré tandis que les intérêts générés dans le temps seront plus faiblement fiscalisés que de nombreux placements (notamment immobiliers) : la taxation ne dépassera pas 30 % en cas de choix du prélèvement forfaitaire unique (PFU), ce dernier incluant les prélèvements sociaux. En outre, il est possible d’opter pour une imposition au barème de l’impôt qui peut s’avérer préférable selon la situation du jeune adulte. Enfin, les contrats de plus de 8 ans permettent de procéder à des rachats avec un abattement fiscal de 4 600 € sur les intérêts. Ce montant grimpe à 9 200 € pour un couple soumis à imposition commune.
Enfin, rappelons qu’un rachat partiel sur un contrat d’assurance vie n’entraîne pas la fermeture de ce dernier. Il pourra donc être de nouveau mis à contribution dans le futur et l’épargnant continuera à bénéficier d’une fiscalité avantageuse à ce titre.
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Choisir le bon contrat
Ouvrir et alimenter un contrat d’assurance vie pour son enfant mineur est donc une riche idée. Mais encore faut-il ouvrir le « bon » contrat. Par bon contrat, il faut comprendre :
- Un contrat sans frais d’entrée ni frais sur versements : ces frais vont réduire le montant réellement placé et pénaliser la performance de l’épargne ;
- Un contrat sans frais sur les arbitrages : si vous devez choisir de sécuriser l’épargne ou de la dynamiser vers des Unités de Compte, il n’y a pas lieu de payer des frais supplémentaires ;
- Un contrat avec un large choix de supports : au-delà du fonds en euros, les meilleurs contrats du marché vous permettent d’accéder à une multitude de fonds, de supports immobiliers et de classes d’actifs, pour choisir les couples rendement/risque les plus adaptés à votre projet.
Ces avantages, vous pouvez les retrouver dans tous les contrats d’assurance vie distribués par meilleurtaux Placement. Ils se caractérisent par une tarification réduite au maximum, mais pas au détriment de la liberté de choix pour placer votre épargne, en gestion libre ou en gestion pilotée, ni du conseil.
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Communication non contractuelle à caractère publicitaire.
*Les investissements en unités de compte (notamment OPCVM) présentent un risque de perte en capital important, doivent s’envisager dans une optique long terme (minimum 10 ans) et porter sur une petite partie d’un patrimoine global. Contrairement au fonds en euros, la valeur de ces unités de compte, qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.
