Le contrat de capitalisation, une enveloppe aux multiples opportunités

samedi 22 février
Auteur: Rédaction MeilleurPlacement
Il y a 1 mois - Le 22/02/2020 à 08h02

L’univers des enveloppes financières accessibles aux Français est très vaste : Livrets, plans d’épargne, contrat d’assurance vie, compte titres et… contrat de capitalisation. Ce dernier est étrangement peu connu des épargnants alors qu’il est très proche de l’assurance vie, le placement préféré des Français. Et il est parfois même plus avantageux de choisir un contrat de capitalisation plus qu’une assurance-vie.

Le cousin de l’assurance-vie


Le contrat de capitalisation est une enveloppe fiscale similaire à l'assurance-vie. D'un point de vue gestion financière, il n'y a même aucune différence.

Également hébergé chez un assureur, le contrat bénéficie des mêmes avantages que l'assurance-vie en matière de :
• Gestion : on retrouve souvent les mêmes supports (l'incontournable fonds euros par exemple), les mêmes options et mêmes niveaux de frais que les contrats d'assurance-vie. De nombreux contrats d'assurance-vie ont «une version capitalisation » avec les mêmes caractéristiques.
• Liquidité : le contrat de capitalisation offre, également, la même liquidité grâce au rachat ou à l’avance, il peut garantir un emprunt et, le cas échéant, être arbitré.
Fiscalité sur les gains : la même que l'assurance-vie. Les rachats (uniquement la partie gains) sont soumis au choix à l’impôt sur le revenu ou au prélèvement forfaitaire libératoire dégressif (12.8%, pour les contrats de plus de 8 ans abattement de 4600 pour une personne seule et 9200 euros pour un couple et éventuellement taux réduit à 7,5 %).

Pour un objectif d'accroître son capital à court terme, investir en actions ou en SCPI, ou encore préparer sa retraite, le contrat de capitalisation offre exactement les mêmes avantages que l’assurance-vie.

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Quand privilégier le contrat de capitalisation à l’assurance-vie ?


L'assurance-vie est, en plus d'un outil de valorisation de son épargne, un formidable outil pour préparer sa succession. Elle permet en effet d'avantager un ou des proches (sans forcément qu'ils soient héritiers). Au décès, le contrat est dénoué (donc clôturé) et le capital est directement transmis aux bénéficiaires désignés par la clause du contrat, qui profitent d'un abattement sur les droits de succession de 152 000 euros par bénéficiaires, pour les sommes versées dans le contrat d’assurance-vie avant 70 ans. Pour les sommes versées après 70 ans, il y a aussi un abattement, de 30 500 euros pour l'ensemble des bénéficiaires.

Une fois que vos assurances vie sont pleines, c'est-à-dire 152 500 euros par bénéficiaire et 30500 euros après 70 ans, il n'est plus très intéressant de verser dans son contrat d'assurance-vie. Mieux vaut verser dans un contrat de capitalisation.

Le contrat de capitalisation est une enveloppe fiscale similaire à l'assurance-vie. D'un point de vue gestion financière, il n'y a même aucune différence. Également hébergé chez un assureur, le contrat bénéficie des mêmes avantages que l'assurance-vie (supports, gestion, fiscalité des gains...). Mais le contrat de capitalisation, lui, n'est pas un produit d'assurance.

Comme son nom l'indique, il s'agit d'un produit d'épargne tel qui permet de faire fructifier un capital. Au décès du souscripteur, le contrat ne se dénoue pas. Et si cela peut paraître moins avantageux que l'assurance-vie, cela offre quand même des atouts : le contrat peut être souscrit par un couple sans dénouement au premier décès. Il peut être transmis via une donation. Ou encore, il peut être démembré.

En utilisant la donation (abattement de 100 000 euros par enfant tous les 15 ans), démembrement et le quasi-usufruit, vous optimisez votre succession :

• Vous ne donnez que la nue-propriété, donc les droits à payer seront plus faibles. Par exemple, un parent de 65 ans peut donner un contrat de capitalisation de 166 666 euros (valeur de la nue-propriété 100 000 euros) sans droit de donation (dans le cadre de l'abattement de 100 000 euros tous les 15 ans.)
• En tant que quasi-usufruit, le parent garde la gestion du contrat et la capacité de faire des retraits, de manière illimitée.
• Les enfants nus-propriétaires bénéficient d'une créance égale à la valeur de la pleine propriété du contrat. Ainsi, au moment de la succession, les héritiers récupèrent le capital (sur le contrat ou ailleurs si le contrat ne suffit pas), sans payer de droit de succession.

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Toujours dans un souci d'optimisation de patrimoine, la souscription d’un contrat de capitalisation démembré est aussi idéale pour le réemploi des fonds issus de la cession d’un bien immobilier, par exemple, qui était lui-même déjà démembré, ou pour traiter une clause démembrée d'un contrat d'assurance-vie dont l'assuré est décédé.

En effet, un capital démembré ne peut pas être placé dans une assurance-vie. Avec le contrat de capitalisation, la question ne se pose pas.

L'avantage (par rapport à un bien immobilier notamment) est que l'usufruit est en fait dans une situation de « quasi-usufruit ». En effet, dans le cadre d'un placement financier, l'usus, le droit d'utiliser le bien, est assimilé au droit de retirer l'argent (et de le dépenser). Ainsi, cela permet à l'usufruitier (généralement le conjoint survivant) d'avoir une plus grande liberté dans l'utilisation du capital. Bien sûr, il est possible de limiter les droits en prévoyant une clause d'usufruit qui limiterait les rachats de l'usufruitier (par exemple, les rachats annuels ne peuvent dépasser les intérêts).

Quoi qu'il en soit, le contrat de capitalisation est beaucoup plus souple qu'un bien immobilier, pour la gestion de fonds démembrés, comme pour le reste....

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Arborescence opportunités, un contrat aux multiples branches


Dans l’univers assurantiel, les contrats de capitalisation sont souvent calqués sur un contrat d’assurance-vie. Les assureurs proposent deux versions de leur contrat, une « assurance-vie » et une « capitalisation ».

C’est le cas de Spirica, qui propose un contrat de capitalisation nommé Arborescence Opportunités qui est calqué sur le contrat d’assurance vie Netlife. Avec tous les avantages financiers liés à ce contrat :

• Un assureur solide, Spirica, filiale à 100 % de Crédit Agricole Assurances.
0 frais d’entrée et 0 frais sur vos versements (hors SCPI, OPCI, SCI, ETF et titres vifs), et arbitrages gratuits en ligne.
• Des frais de gestion parmi les plus bas du marché : 0,50 % sur les unités de compte.
4 fonds en euros performants avec 2,40 %* et 1,50 %** net en 2019 pour les 2 principaux.
+ de 600 Unités de Compte sélectionnées (OPC, ETF, SCI, SCPI, OPCI, titres vifs) pour diversifier vos placements, maintenant ou plus tard, y compris des fonds « Investissement Socialement Responsable » (ISR).
• Une offre immobilière riche : 18 SCPI (100 % des loyers distribués pour les SCPI à capital variable, 85 % pour celles à capital fixe), 7 OPCI et 3 SC/SCI.
• Également, une vingtaine d'ETF / trackers et la possibilité exclusive de pouvoir y allouer plus d’une centaine de titres vifs/supports actions référencés.
• Exclusif : la Gestion M Immobilier , une solution clé en main, afin de profiter des avantages de l’assurance vie en y intégrant des supports immobiliers (SCPI, OPCI, SCI/SC. 3 suggestions d’allocations en gestion libre, sans aucun frais ajouté, pour de diversifier vos investissements.
Avec tous ces atouts, Aborescence Opportunités est le contrat idéal pour profiter des avantages du contrat de capitalisation.

>> Je demande une information détaillée sur le contrat Arborescence Opportunités Capi



Communication non contractuelle à but publicitaire
* Taux de revalorisation du fonds en euros Euro Allocation Long Terme2 au sein du contrat Arborescence Opportunités Capi, net de frais annuels de gestion, hors prélèvements fiscaux et sociaux et hors frais éventuels au titre de la garantie décès. Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs. Pour y accéder, chaque versement doit comporter au minimum 25 % en Unités de Compte, lesquelles comportent un risque de perte en capital et sont soumises aux fluctuations des marchés financiers à la hausse comme à la baisse. Euro Allocation Long Terme2 est accessible à hauteur de 50 % maximum par versement, et plafonné à 25 000 € par contrat (ce plafond est calculé en tenant compte du montant des sommes déjà versées sur les fonds Euro Allocation Long Terme, qui n'est plus ouvert à la souscription, et Euro Allocation Long Terme2, net des sommes désinvesties sur chacun des deux fonds). En cas de désinvestissement dans les 3 années qui suivent le 1er investissement sur le fonds en euros Euro Allocation Long Terme2, une pénalité de 3 % sera appliquée sur les sommes brutes désinvesties du fonds (sauf en cas de décès). Le montant total brut versé par assuré en fonds en euros tous contrats confondus souscrits auprès de Spirica, ne peut excéder 1 000 000 €, et l’investissement sur les fonds NeoEuro Garanti2, EuroSélection#2.1. et Euro Allocation Long Terme2 (par versements initial, complémentaire ou programmés) ne doit par ailleurs pas excéder 60% du montant total de chaque versement. Pour la part exprimée en euros, le contrat comporte une garantie en capital égale aux sommes versées nettes de frais sur versements, minorée chaque année des frais de gestion prélevés sur le contrat.
** Taux de revalorisation du fonds en euros Fonds Euro Général au sein du contrat Arborescence Opportunités Capi, net de frais annuels de gestion, hors prélèvements fiscaux et sociaux et hors frais éventuels au titre de la garantie décès. Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs. Pour y accéder, chaque versement doit comporter au minimum 25 % en Unités de Compte, lesquelles comportent un risque de perte en capital et sont soumises aux fluctuations des marchés financiers à la hausse comme à la baisse. Le Fonds Euro Général est accessible à hauteur de 75 % maximum par versement. Le montant total brut versé par assuré en fonds en euros tous contrats confondus souscrits auprès de Spirica, ne peut excéder 1 000 000 €. Pour la part exprimée en euros, le contrat comporte une garantie en capital égale aux sommes versées nettes de frais sur versements, minorée chaque année des frais de gestion prélevés sur le contrat.
Arborescence Opportunités Capi est uncontrat de capitalisation individuel de type multisupport. Il est géré par Spirica/UAF LIFE Patrimoine. UAF LIFE Patrimoine - SA au capital de 1 301 200 € – 433 912 516 RCS LYON - 27 rue Maurice Flandin – BP 3063 – 69395 LYON Cedex 03 - Enregistrée à l’ORIAS sous le n° 07 003 268 en qualité de Courtier d’assurance - filiale de Predica et Spirica - et de Conseiller en Investissements Financiers membre de la CNCIF, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers. Société sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution – 4 place de Budapest - CS 92459 - 75436 PARIS CEDEX 09, et de l’Autorité des Marchés Financiers - 17, place de la Bourse - 75082 PARIS Cedex 02. Une société du Groupe Crédit Agricole Assurances. Spirica - S.A. au capital de 181 044 641 euros. Entreprise régie par le Code des Assurances - n° 487 739 963 RCS Paris - 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS
Il est distribué par MeilleurPlacement SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 100 000 euros, enregistrée au RCS de Rennes sous le n° 494162233, immatriculé à l’Orias sous le n° 07 031 613 en qualité de Courtier et Mandataire d’intermédiaire en Opérations de banque et services de paiement, Courtier en assurance et Conseiller en Investissements Financiers (adhérent CNCIF n° D011939). Siège social : 18 rue Baudrairie - 35000 Rennes.

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