Le contrat à bonus de fidélité est un contrat d’assurance vie particulier, qui s’adresse surtout aux assujettis à l’ISF, qui sont prêt à bloquer les fonds sur le long terme. Dès lors, ces contrats peuvent devenir très avantageux
Les contrats à bonus de fidélité sont des contrats comportant une « poche » recueillant tout ou partie des plus-values ou intérêts générées par le contrat. Ce bonus est ensuite redistribué au souscripteur au terme d’une durée prédéfinie par le contrat. Cette durée est souvent égale à 8 ans, échéance des avantages fiscaux sur l’assurance vie.
Le souscripteur peut choisir le mode de gestion de cette poche et ainsi dynamiser les gains constitués par le contrat. Mais l’intérêt essentiel de ce contrat se situe surtout au niveau de l’ISF. En effet, le bonus de fidélité n’est pas intégré à la valeur de rachat du contrat et n’entre donc pas dans le calcul de l’assiette fiscale de l’ISF pendant toute la durée d’indisponibilité du bonus. Cette particularité rend assimilable ces contrats aux contrats de capitalisation tout en bénéficiant du cadre fiscale avantageux de l’assurance vie.
En contrepartie de cet avantage, le bonus n’est pas rachetable. Cela signifie qu’en cas de rachat total du contrat avant son terme, les sommes placées sur le bonus sont perdues. Ce qui constitue un inconvénient pour ceux qui n’attendent pas le terme devient un avantage pour les autres. En effet, l’ensemble des bonus est mutualisé par l’assureur et les bonus perdus par les assurés « infidèles » viennent augmenter ceux des assurés n’ayant pas racheté les sommes présentes sur leur contrat prématurément.
Pour définir le montant versé sur ce bonus de fidélité, l’investisseur va déterminer un taux de revalorisation maximal compris entre 0% et 5%. Ensuite, la plus value excédent ce taux est transféré tous les mois gratuitement et automatiquement sur la poche bonus de fidélité. Par exemple, si je choisis un taux de 2%, toutes les plus values supérieures à 2 % sont transférées sur la poche.
Ces contrats sont souvent souscrivables par l’intermédiaire de conseillers en gestion de patrimoine mais certains assureurs en proposent tout de même en direct.
Nortia par exemple, propose un contrat avec bonus de fidélité. Il s’agit du contrat Epigea. C’est pour nous un excellent contrat, avec plus de 120 supports disponibles dont une SCPI. Le fonds euro est celui de La MONDIALE. Egalement, le contrat dispose d’un fonds euro dynamique, le fonds Europatrimoine qui a réalisé en 2009 une performance de 6%.
Sur le bonus de fidélité, l’investisseur a le choix entre 3 supports : Le fonds Epargne Selection qui est un fonds diversifié international ou 2 mandats de gestion, profil flexible 60 ou profil flexible 100.
Les frais de gestion du contrat Epigea sont de 1% par an, et ils sont abaissés à 0,95% sur le bonus de fidélité.
Le versement minimum à l’entrée est de 50.000 euros. Ce qui peut représenter une somme importante. Ce contrat est donc destiné surtout aux personnes assujettis à l’ISF souhaitant diminuer leurs assiettes taxables mais également aux investisseurs prêts à bloquer les fonds pendant 8 ans et qui pourront ainsi bénéficier d’un potentiel de gain plus important grâce au bonus perdu des clients ayant racheté leur contrat.
