Alors que nous assistons au grand bal des communications sur les performances des fonds en euros des assureurs, il est intéressant de comprendre le calcul de cette performance.
Calcul de la performance : Participation aux bénéfices et Taux Minimum Garanti
En début d'année dernière, les assureurs ont annoncé un taux minimum garanti sur leur fonds euros. Au cours de l'année, les intérêts sont versés quotidiennement sur la ligne du fonds en euros à hauteur de ce taux minimum garanti.
Au 31 Décembre de l’année, l’assureur verse la participation aux bénéfices qui vient compléter ce taux minimum garanti. L’addition de ces deux taux donne la performance annuelle du fonds en euros.
Concernant les sommes qui sont désinvesties au cours de l'année et ne figurent donc pas sur le fonds euro le 31 décembre, le mode de calcul de la performance dépend de chaque assureur et il faut donc se référer aux conditions générales des contrats d’assurance vie.
Par exemple, pour le contrat MonFinancier Liberté Vie : La participation aux bénéfices est versée le 31 décembre de l’année N sur le contrat y compris pour les sommes désinvesties en cours d’année, au prorata temporis de leur présence sur le fonds en euros, sous réserve de maintenir un montant minimum sur le fonds en euros jusqu’à la fin de l’année N.
Attention aux arbitrages et rachats
En cas d’arbitrage ou de rachat partiel, il est donc conseillé de maintenir un montant minimum sur cette garantie afin de conserver l’attribution de la participation aux bénéfices sur la totalité de l’année.
Le mode de calcul est différent sur le contrat MonFinancier Frontière Efficiente. Pour tout désinvestissement total ou partiel intervenant en cours d’année, le taux de rendement de la fraction désinvestie est égal à 70 % du taux de rendement attribué au cours de l’année civile précédente sous respect de la réglementation en vigueur.
Avec un taux de rendement 2013 de 3,5%, le taux de rémunération des sommes désinvesties en 2014 est donc de 2,45%.
Enfin, pour le contrat MonFinancier Vie, la participation aux bénéfices annuelle est versée sur le contrat y compris pour les sommes rachetées ou arbitrées en cours d’année, prorata temporis de leur présence sur le fonds en euros, sous l’unique réserve que le contrat soit toujours en vigueur au 1er janvier suivant.
