Bonjour Jean,
Oui. Certains intermédiaires financiers n'ont pas été en mesure de fournir à leurs clients le montant de la plus-value nette imposable ou de la moins-value nette reportable avec mention du ou des abattements pratiqués. Ils se sont contentés d'indiquer le seul résultat brut, c'est-à-dire avant tout abattement. A chacun donc de se débrouiller pour établir le net…
L'administration est d'ailleurs tout à fait consciente de cette difficulté, car elle fournit aimablement une fiche de calcul (imprimé n° 2074 ABT) Cerfa, dans laquelle elle précise : « Si vous avez réalisé plusieurs plus ou moins-values par le biais de vos intermédiaires financiers ou personne interposée et que ces derniers n'ont pas calculé pour vous l'abattement pour durée de détention, utilisez les "colonnes" différentes pour chaque plus ou moins-value en indiquant chaque fois la désignation du titre cédé. ».
Espérons que, pour la déclaration 2015, tous les intermédiaires financiers auront pu reconstituer l'historique des portefeuilles de leurs clients, afin de leur fournir l'assistance qu'ils attendent pour ne pas être surfiscalisés ou subir un redressement en cas de contrôle. Mais aussi pour leur éviter le chemin de croix du calcul de la plus-value nette.
Bonne journée
