Bonjour,
Le calcul des prélèvements se fait sur la base de la différence entre les valeurs liquidatives et le montant des versements totaux, avec un taux qui a évolué entre le 1er février 1996 à ce jour.
Ainsi, il y a eu six niveaux différents de prélèvements sociaux, et voici les taux appliqués :
- les gains exonérés de tout prélèvement (avant le 1er février 1996)
- les gains passibles de la CRDS (0,5 % depuis le 1er février 1996)
- les gains passibles de la CSG à 3,4 % (du 1er au 31 décembre1997)
- les gains passibles de la CSG à 7,5 % (du 1er janvier 1998 au 31 décembre 2004),
- les gains passibles de la CSG au taux de 8,2 % (depuis le 1er janvier 2005).
À ces couches, il faut encore en ajouter une dernière : le prélèvement social (2 % sur les gains réalisés du 1er janvier 1998 au 30 juin 2004, et 2,3 % depuis le 1er juillet 2004).
En cas de retraits partiels, ce n'est plus la totalité des gains qui doit être taxée, mais seulement une fraction de ceux-ci, déterminée proportionnellement au montant du retrait.
Pas évident, mais toutes les banques ont des logiciels conformes à la législation leur permettant de calculer les proportions automatiquement.
Bonne journée.
