Je conçois aisément votre prudence en même temps que votre souci de précision qui vous conduisent à énumérer les rentes proclamées non déclarables. A vrai dire, la question qui se pose est à la fois plus précise et d'une portée plus large. Précise en ce que la 'valeur de capitalisation' de l'article 885 K varie selon que la rente à capitaliser est entendue brute (telle que reçue) ou nette de l'impôt payé au titre de ce 'revenu (art. 79) non patrimonial (art. 885 K)', ce qui peut donner lieu à de très savants calculs, ... quasi impossibles à réaliser dans le cadre d'une individualisation dans un foyer fiscal. Cette 'étude d'impact' en forme d'impossibilité mathématique n'induirait-elle pas l'hypothèse (...!) que les rentes sont (seraient ?) entendues pour l'application de l'article 885 K brutes et nettes à la fois; ipso facto, et en d'autres termes, - si le 'net' est égal au 'brut' - elles ne pourraient pas donner lieu à imposition sur le revenu. Toutefois, et vous le soulignez pertinemment, ces sommes ne sont pas expressément exclues du champ d'application de l'article 79 CGI. Nous voici parvenus à la partie plus large de la problématique : l'art. 885 K 'prévaudrait-il' sur l'art. 79 dès lors que la vision 'textuelle' est discordante selon la nature de l'imposition (assiette de l'ISF/assiette de l'IR), et que sa rédaction (récemment actualisée) laisse à penser que (cf. supra) 'brut = net' ... Oui, certes, il existe bien la procédure du rescrit ... Mais n'est-ce pas ainsi faire ressortir combien le contribuable ne peut se référer aux seuls (très nombreux, ... trop ???) textes en vigueur ... Un fiscaliste de votre niveau sait à coup sûr 'séparer le bon grain de l'ivraie' et se faire l'écho de la position du SLF.
[+]
