Bonjour ARNOLD,
Longtemps, l'usage était de dire qu'au-dessous de 25 à 30% du patrimoine, il n'y avait pas de risque. Mais il y a plusieurs critères à prendre en compte afin d’éviter que les primes soient considérés comme « manifestement exagérés » :
- En premier lieu, il faut que la prime versée soit cohérente au regard du patrimoine et des revenus. Attention, cette considération doit être prise en compte au moment du versement de la prime et pas au moment du décès.
- Il faut ensuite coupler ce premier élément avec l'intérêt économique de la prime versée. Ce dernier ne peut en aucun cas faire apparaître un objectif exclusivement transmissif. L'âge, et plus précisément l'espérance de vie (en cas de maladie par exemple), est donc un facteur clé pour justifier d'un intérêt économique.
Il est donc important d'investir sur son contrat d'assurance vie avec de réelles motivations comme par exemple générer des revenus complémentaires.
A noter qu'en cas de requalification, souvent à l'initiative de créanciers ou d'héritiers réservataires, c'est l'intégralité des primes du contrat qui seront rapportées à la succession.
Bonne journée
