Bonjour Xavier,
Bonjour
Oui. Le prix d'acquisition peut être majoré de frais, à condition de pouvoir les justifier :
- les charges et indemnités que vous aviez versées au vendeur lors de l'achat
- les frais d'acquisition : droits d'enregistrement ou TVA payés lors de l'achat, frais de notaire…Si vous ne pouvez pas les justifier, vous pouvez déduire de votre plus value un montant forfaitaire de 7,5 % du prix d'achat.
- les dépenses de construction, reconstruction, d'agrandissement, ou d'amélioration sous certaines conditions (réalisées par une entreprise…) sur justificatifs.
- Pour un bien détenu depuis plus de 5 ans, vous pouvez déduire, soit le montant réel justifié, soit un forfait de 15 % du prix d'achat si vous n'avez pas de justificatifs
- les frais de voirie, réseaux et distributions qu’ils soient ou non imposés par les collectivités locales dans le cadre du plan d'occupation des sols ou du plan local d'urbanisme
Si vous avez acquis votre bien à titre gratuit (héritage ou donation), les frais que vous avez payés, comme les frais de notaire et les droits d'enregistrement, viennent augmenter la valeur vénale mentionnée dans l'acte.
Pour les biens payés au moyen d'une rente viagère, le prix d'achat retenu est la valeur en capital de la rente. Vous ne devez pas compter les intérêts.
Bonne journée
