Bonjour Eric,
Il faut déjà voir quel est le montant (en %) de votre plus-value sur votre contrat.
Sur un rachat, seule la part de plus-values incluse dans le rachat sera imposée.
Par exemple, si les plus-values sur votre contrat représentent 25% de l'encours, seul 25% du rachat sera imposé.
Vous bénéficiez d'un abattement annuel de 4600 euros pour une personnel seul (9200 euros pour un couple).
Au delà, de cet abattement annuel, les gains sont imposés à 7.5% (taux après 8 ans) ou à votre TMI si c'est plus intéressant (donc, si vous n'êtes pas imposé...)
En plus de cela, vous allez payer des prélèvements sociaux. 17.2% sans abattement. Mais uniquement sur les gains des unités de compte compris dans le rachat (calculés au prorata). En effet, les gains des fonds en euros ont déjà été soumis aux prélèvements sociaux.
Si vous faites des versements après le 27 septembre alors que vous avez versé plus de 150 000 euros d'encours en assurance-vie (300 000 euros pour un couple) : les gains sur ces versements (calculés au prorata sur un rachat), ne peuvent pas bénéficier du taux de 7.5%. Le taux sera de 12.8% (taux de flat tax).
Bonne journée
