Bonjour andre,
Contrairement à une idée reçue, l'assurance-vie une enveloppe parfaitement liquide et vous pouvez récupérer le capital à tout moment, pas le biais de rachat partiel ou total.
Idéalement, il vaut mieux conserver le contrat 8 ans pour bénéficier d'une fiscalité douce, avec des abattements qui s'appliquent sur les gains.
Si votre contrat a moins de 8 ans au moment du rachat, vous allez payer un impôt sur le gain (la flat tax de 30%, sauf choix pour le barème de l'IR).
Mais si votre contrat est en perte, il n'y aura aucun impact fiscal
Par contre, certains assureurs appliquent encore des frais de sortie anticipés en cas de rachat du contrat avant 8 ans.
Ces pénalités sont limitées par la législation à 5 % maximum et ne peuvent pas être appliquées quand le contrat a été ouvert depuis plus de 10 ans. Elles sont souvent dégressives d'année en année.
Elles doivent impérativement figurer aux Conditions Générales.
Aujourd'hui, si la très grande majorité des contrats ne prennent pas de frais de sortie, ce n'était pas le cas il y a 10 ans, et dans une moindre mesure, il y a 5 ans.
Vérifiez donc dans les conditions générales de votre contrat.
Bonne journée
