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Question : Don manuel 6 ans
Succession
25/01/2012
Bonjour,
un ami me pose cette question: sa maman lui a fait un don manuel il y a six ans passés. Aujourd'hui, on dit qu'on revient à la règle des dix ans. Si elle lui fait un don manuel supplémentaire aujourd'hui, celui-ci va t'il se cumuler avec celui fait il y a plus de 6 ans? [+]