Bonjour Michel,
Le PEA n’est rien d’autre qu’un compte-titres logé dans une enveloppe fiscale. Ce que vous décidez de clôturer c’est l’enveloppe, le PEA, pas le compte-titres. Voilà pour la théorie. La pratique est plus complexe. Car les banques n’aiment pas clôturer un PEA sans vendre les titres. Ce cas de figure est plus complexe pour elles à gérer. Leur système informatique ne le prévoit pas forcément. Mais légalement c’est possible. Vous devez donc vous battre pour l’obtenir.
Dans un premier temps, à la clôture de votre PEA, il faut demander à votre banque de transférer les titres sur un compte titres. Ensuite, pour les actions des sociétés que vous voulez détenir au nominatif pur, il faut contacter les sociétés.
A noter que la conservation des titres au moment de la clôture de votre PEA n’empêche pas la fiscalité : Vous payerez l'impôt sur la plus-value si le PEA a moins de 5 ans.
Bonne journée
