Bonjour Christiane,
L'assurance vie est hors succession lorsqu'elle est alimentée par des fonds propres. Dans ce cas, si le propriétaire du contrat décède alors le bénéficiaire du contrat récupère la totalité du contrat.
En ce qui concerne les assurances vies alimentées par des fonds communs, c'est la réponse ministérielle Bacquet du 29 juin 2010 qui stipule que lorsqu'un contrat d'assurance vie a été alimenté par des fonds communs, il appartient aux deux époux et donc que lorsque l'un des époux décède, la moitié du contrat du conjoint survivant appartient au défunt et doit donc renter dans l'actif successoral. Dans ce cas, le conjoint survivant doit déclarer sa propre assurance vie dans la déclaration de succession. La règle est la même si les contrats d'assurance vie sont souscris au nom des deux époux sans clause spécifique.
Pour éviter cela, effectuer une co-souscription avec la clause de dénouement est en effet une bonne solution. En co-souscrivant le contrat, et en indiquant comme bénéficiaire le conjoint survivant, à la survenance du premier décès le contrat sera alors dénoué. Les fonds seront versés au conjoint survivant qui, en tant que conjoint bénéficiaire récupérera donc l'intégralité des fonds en exonération de droits. Il faut demander à votre compagnie d'assurance si elle accepte d'effectuer ce changement.
La seconde solution est de prévoir une clause de préciput en spécifiant le contrat concerné. Cela signifie que le contrat d'assurance vie sortira de la succession et sera versé selon la clause préciputaire au conjoint désigné. Si vous voulez plus d'information sur la clause de préciput, nous avons fait une finance pour les nuls sur le sujet : http://www.allofinance.com/operation_de_la_semaine.php?id=31
Si maintenant, c'est le propriétaire du contrat qui décède, alors le contrat est « dénoué ». Le contrat n'entre alors pas dans la succession et l'épargne accumulée revient au(x) bénéficiaire(s) du contrat.
Bonne journée
