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Clause démembrée
Assurance vie
10/12/2010
Bonjour Marc,
J'ai parcouru avec attention toutes les réponses faites au sujet du démembrement de la clause bénéficiaire sans y trouver ce que je cherche, et les assureurs sont peu dissert sur ce sujet.
Comment cela se passe-t-il au décès de l'assuré souscripteur :
Est-ce l'assureur qui se charge de l'application de la clause et de son contrôle (ce qui m'étonnerait)?
Le bénéficiaire conserve-t-il le contrat dont il est usufruitier ?
On nous dit que nous sommes libre de rédiger la clause bénéficiaire, certes, mais lorsqu'elle est compliquée je vois mal l'assureur se charger de son application.
Pouvez-vous nous éclairer sur ces questions ?
Merci d'avance

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