Bonjour,
Dans le cas d’un démembrement de la clause bénéficiaire, à la mort du souscripteur du contrat d'assurance-vie, les capitaux décès sont versés à l'usufruitier. Ce dernier peut alors disposer librement de cette somme d'argent mais doit la restituer au(x) nu-propriétaire(s), à la fin de l'usufruit, c'est-à-dire au moment de son décès.
Les nus-propriétaires ne disposent donc que d'une créance sur cette somme : à la mort de l'usufruitier, c'est à eux que reviendra le capital. En présence d’un quasi-usufruit, les nu-propriétaires feront valoir la créance de restitution contre la succession de l’usufruitier.
Le risque est évidemment que l'usufruitier dilapide l'argent dont il a hérité et que les usufruitiers ne se retrouvent qu’avec une créance dont ils héritent. C'est pour cette raison qu'il est recommandé d'intégrer à la clause bénéficiaire, une clause de remploi des fonds, sur un support sécurisé - un fonds monétaire par exemple -, pour éviter que les nus-propriétaires ne soient lésés.
Bonne journée
