Bonjour Michel,
Lorsqu'il s'agit de démembrement de liquidités, on parle de quasi-usufruit. L'usufruiter à la jouissance du capital, il peut donc l'utiliser et le dépenser (les nus-propriétaires ont une créance sur la succession).
Le conjoint peut renoncer à la totalité de sa part. Pour un décès postérieur au 31 décembre 2006, il a aussi le droit d'en garder une partie et de laisser le reste. Pour cela, il doit hériter en vertu d'une donation entre époux (appelée aussi " au dernier vivant ") ou d'un testament.
La part d'héritage qu'il abandonne sera partagée entre les autres héritiers en fonction de leurs droits respectifs dans la succession (les enfants du défunt en priorité). S'il souhaite avantager quelqu'un, le conjoint doit, au contraire, accepter sa part d'héritage pour en faire ensuite donation à la personne de son choix.
Attention car dans certains cas, cette stratégie est plus coûteuses sur le plan fiscal. En effet, si le conjoint renonce à tout ou partie de son héritage, la part des autres héritiers se trouve augmentée d'autant. Et, si elle dépasse l'abattement dont ils bénéficient sur l'héritage du défunt (par exemple, l'abattement de 100 000 € entre parent et enfant), ils ont à régler des droits de succession.
Alors que, si le conjoint recueille sa part d'héritage, il n'a aucun impôt à payer. Et sur la donation qu'il peut consentir aux enfants ces derniers bénéficient de l'abattement de 100 000 € entre parent et enfant (renouvelable tous les six ans pour les donations).
Bonne journée
